cette date n'étant devenu
obbligatoire que depuis deux ans seulement, nous
sommes obligés de la laisser facultative A moyen
terme, elle deviendra
obligatoire
Valeur totale
estimée
cet élément correspond à des références de
publication saisient par l'annonceur ou généré par notre
système ces informations sont publiées dans le corps de
l'annonce
Recettes provenant du paiement
de redevances et d'amendes par les
usagers
Prix, paiements ou autres
avantages financiers accordés par le pouvoir
adjudicateur/l'entité
adjudicatrice
Tout autre détail pertinent
concernant la valeur de la concession conformément
à l'article 8, paragraphe 3, de la
directive
Tous les contrats de
sous-traitance ou certains d'entre eux feront
l'objet d'une procédure concurrentielle (voir le
titre III de la directive 2009/81/ CE)
Une partie du marché sera
sous-traitée via une procédure concurrentielle
(voir le titre III de la directive 2009/81/CE)
cet élément correspond aux
informations permettant d'identifier l'avis
rectifié, il ne s'agit pas d'information publiées
dans le corps de l'annonce
cette date n'étant devenu
obbligatoire que depuis deux ans seulement, nous
sommes obligés de la laisser facultative A moyen
terme, elle deviendra
obligatoire
cet élément correspond aux
informations permettant d'identifier l'avis
rectifié, il ne s'agit pas d'information publiées
dans le corps de l'annonce
cette date n'étant devenu
obbligatoire que depuis deux ans seulement, nous
sommes obligés de la laisser facultative A moyen
terme, elle deviendra
obligatoire
Aucune offre ou aucune offre
appropriée n'a été reçue en réponse
à
une procedure
ouverte
une procedure
restreinte,
Les produits concernés sont
uniquement fabriqués à des fins de recherche, d
expérimentation, d étude ou de développement dans
les conditions énoncées dans la
directive
Les travaux/produits/services ne
peuvent être fournis que par un soumissionnaire
déterminé pour des raisons :
techniques
Les travaux/produits/services ne
peuvent être fournis que par un soumissionnaire
déterminé pour des raisons : marché visant la
création ou l'acquisition d'une oeuvre d'art ou
d'une performance artistique
unique
Les travaux/produits/services ne
peuvent être fournis que par un soumissionnaire
déterminé pour des raisons : liées à la protection
de droits d'exclusivité.
Urgence impérieuse résultant
d'événements imprévisibles pour le pouvoir
adjudicateur et dont les circonstances sont
rigoureusement conformes aux conditions énoncées
dans la directive
Livraisons complémentaires
effectuées par le fournisseur initial, demandées
aux strictes conditions énoncées dans la
directive
Nouveaux travaux / services
consistant dans la répétition de travaux /
services existants et commandés dans des
conditions rigoureusement conformes à celles
figurant dans la directive.
Marché de services attribué au
lauréat ou à l un des lauréats d un
concours
Fournitures cotées et achetées à
une bourse de matières
premières
Achat de fournitures à des
conditions particulièrement avantageuses : auprès
d'un fournisseur cessant définitivement ses
activités commerciales,
Achat de fournitures à des
conditions particulièrement avantageuses : auprès
du liquidateur dans une procédure d'insolvabilité
ou à la suite d'un accord avec les créanciers ou à
une procédure analogue conformément aux lois et
réglementations nationales
Le contrat ne relève pas du
champ d'application de la directive
Aucune offre ou aucune offre
appropriée n'a été reçue en réponse
à
Les produits concernés sont
uniquement fabriqués à des fins de recherche, d
expérimentation, d étude ou de développement dans
les conditions énoncées dans la
directive
Les travaux/produits/services ne
peuvent être fournis que par un soumissionnaire
déterminé pour des raisons :
techniques
Les travaux/produits/services ne
peuvent être fournis que par un soumissionnaire
déterminé pour des raisons : marché visant la
création ou l'acquisition d'une oeuvre d'art ou
d'une performance artistique
unique
Les travaux/produits/services ne
peuvent être fournis que par un soumissionnaire
déterminé pour des raisons : liées à la protection
de droits d'exclusivité.
Urgence impérieuse résultant
d'événements imprévisibles pour le pouvoir
adjudicateur et dont les circonstances sont
rigoureusement conformes aux conditions énoncées
dans la directive
Livraisons complémentaires
effectuées par le fournisseur initial, demandées
aux strictes conditions énoncées dans la
directive
Nouveaux travaux / services
consistant dans la répétition de travaux /
services existants et commandés dans des
conditions rigoureusement conformes à celles
figurant dans la directive.
Marché de services attribué au
lauréat ou à l un des lauréats d un
concours
Fournitures cotées et achetées à
une bourse de matières
premières
Achat de fournitures à des
conditions particulièrement avantageuses : auprès
d'un fournisseur cessant définitivement ses
activités commerciales,
Achat de fournitures à des
conditions particulièrement avantageuses : auprès
du liquidateur dans une procédure d'insolvabilité
ou à la suite d'un accord avec les créanciers ou à
une procédure analogue conformément aux lois et
réglementations nationales
Achat à prix préférentiel tirant
profit d une opportunité particulièrement
avantageuse existant pendant une période très
brève à un prix beaucoup plus bas que les prix du
marché
Le contrat ne relève pas du
champ d'application de la directive
Aucune offre ou aucune offre
appropriée n'a été reçue en réponse
à
une procedure
restreinte,
un dialogue
compétitif
une procédure négociée avec
publication préalable d'un avis de
marché
Le contrat porte sur des
services de recherche et de développement autres
que ceux visés à l'article 13 de la directive
2009/81/CE (services et fournitures
uniquement)
Les produits concernés sont
uniquement fabriqués à des fins de recherche, d
expérimentation, d étude ou de développement dans
les conditions énoncées dans la
directive
L'ensemble des offres soumises
en réponse à une procédure restreinte, à une
procédure négociée avec publication préalable d'un
avis de marché ou à un dialogue compétitif étaient
non conformes ou inacceptables. Seules les offres
ayant rempli les critères qualitatifs de sélection
ont été prises en considération dans les
négociations
Les travaux/produits/services ne
peuvent être fournis que par un soumissionnaire
déterminé pour des raisons :
techniques
Les travaux/produits/services ne
peuvent être fournis que par un soumissionnaire
déterminé pour des raisons : protection de droits
exclusifs, y compris des droits de propriété
intellectuelle
Les délais exigés par les
procédures restreintes et négociées avec
publication d'un avis de marché ne sont pas
compatibles avec l'urgence résultant d'une
situation de crise
Urgence impérieuse résultant
d'événements imprévisibles pour le pouvoir
adjudicateur et dont les circonstances sont
rigoureusement conformes aux conditions énoncées
dans la directive
Livraisons complémentaires
effectuées par le fournisseur initial, demandées
aux strictes conditions énoncées dans la
directive
Nouveaux travaux / services
consistant dans la répétition de travaux /
services existants et commandés dans des
conditions rigoureusement conformes à celles
figurant dans la directive.
Fournitures cotées et achetées à
une bourse de matières
premières
Achat de fournitures à des
conditions particulièrement avantageuses : auprès
d'un fournisseur cessant définitivement ses
activités commerciales,
Achat de fournitures à des
conditions particulièrement avantageuses : auprès
du liquidateur dans une procédure d'insolvabilité
ou à la suite d'un accord avec les créanciers ou à
une procédure analogue conformément aux lois et
réglementations nationales
Marché lié à la fourniture de
services de transport maritime et aérien pour les
forces armées ou les forces de sécurité d'un État
membre, qui sont ou vont être déployées à
l'étranger, dans les strictes conditions énoncées
dans la directive
Le contrat ne relève pas du
champ d'application de la directive
Le marché a pour objet des
services figurant à l'annexe II B de la
directive
Aucune offre ou aucune offre
appropriée n'a été reçue en réponse
à
Les travaux/produits/services ne
peuvent être fournis que par un soumissionnaire
déterminé pour des raisons: absence de concurrence
pour des raisons techniques
Les travaux/produits/services ne
peuvent être fournis que par un soumissionnaire
déterminé pour des raisons : concession visant la
création ou l'acquisition d'une oeuvre d'art ou
d'une performance artistique
unique
Les travaux/produits/services ne
peuvent être fournis que par un soumissionnaire
déterminé pour des raisons : liées à la protection
de droits d'exclusivité.
Les travaux/produits/services ne
peuvent être fournis que par un soumissionnaire
déterminé pour des raisons : protection de droits
de propriété intellectuelle et de droits
d'exclusivité autres que ceux définis à l'article
5, point 10), de la directive
Le contrat ne relève pas du
champ d'application de la directive
Liste des devises de l'UE
pounds (Grande Bretagne)
euros (Euros)
kroner (Danemark)
kronor (Suède)
francs suisses (Suisse)
yen (Japon)
dollars US (Dollars Américains)
kronur (Islande)
krone (Norvège)
koruny (République Tchèque)
forint (Hongrie)
zlotych (Pologne)
Salvadorian colon
tolars (Slovénie)
ISO 3166 codes pour les pays sauf la France
espagnol
français
danois
allemand
grec
anglais
italien
néerlandais
portugais
finnois
suédois
tchèque
estonien
hongrois
letton
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bulgare
irlandais
roumain
Choix oui ou non