Adresse France
Adresse à l'étranger
Adresse Francaise
Numéro de la voie - Ex : 4
Type de la voie - Ex : rue
Nom de la voie - Ex : d'Enfer
Complément gépgraphique - Ex : Résidence Bel-Air
Boîte postale - Ex : BP 14192
Localité - Ex : Saint-Chéron
Code Postal - Ex : 17000
Ville - Ex : LA Rochelle
Adresse à l'étranger
Nom d'adresse à l'étranger
Nom du pays
Uniquement utilisée en inrerne DILA
Numéro de voie - Ex : 4
Type de voie - Ex : rue
Nom de voie - Ex : d'Enfer
Code Postal - Ex : 51290
Ville/Bureau distributeur - Ex : Saint-Rémy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson
Nom du pays
code département sur 2 ou 3 caractères
Code Postal (FR)sur 5 caractères
Liste iso des pays sauf la France
Liste iso des langues
espagnol
français
danois
allemand
grec
anglais
italien
néerlandais
portugais
finnois
suédois
tchèque
estonien
hongrois
letton
lituanien
maltais
polonais
slovaque
slovène
bulgare
irlandais
roumain
Liste iso des devises
Euro
pounds (Grande Bretagne)
kroner (Danemark)
kronor (Suède)
francs suisses (Suisse)
kronur (Islande)
krone (Norvège)
pounds (Chypre )
koruny (République Tchèque)
krooni (Estonie)
forint (Hongrie)
lati (Latvia)
litai (Lithuanie)
liri (Malte)
zlotych (Pologne)
koruny (Slovaquie)
US Dollar
Liste iso des formes juridique (en prévision)
espagnol
français
danois
allemand
Nom de famille (naissance)
Prénom
Nom d'usage
Dénomination
Forme juridique (Ex : SA, SARL, EURL,...)
Nom commercial
Sigle
nouvelle situation,ex: Gérants : Dumoulin Bernard
Dénomination
Forme juridique (Ex : SA, SARL, EURL,...)
Sigle
nouvelle situation,ex: Gérants : Dumoulin Bernard
Immatriculation RCS Greffe
format NNN NNN NNN
Type de registre du commerce et des sociétés
nom Greffe d'immatriculation du dossier
Immatriculation RM Greffe pour A_PCL exclusivement
format NNN NNN NNN
valeur fixée à RM (rgistre des métiers) que les artisans
Code département pour identifier le Greffe d'immatriculation du dossier
Identité de la société/entreprise qui envoi l'avis à la DILA en tant que mandataire
Dénomination
Nom de famille (naissance)
Prénom
Identité de la société/entreprise qui envoi l'avis à la DILA en tant que mandataire
Dénomination
Nom de famille (naissance)
Prénom
la date est typée xs:date ET numero d'annonce est de type xs:integer
Numéro de la parution précédente
Date de la parution précédente
Numéro de l'avis dans la parution précédente
Type est l'avis en attribut énuméré de valeur(creation ; rectificatif ; annulation)
Définition d'un tribunal
Type de tribunal
Ex : Greffe du Tribunal de Commerce ou Greffe du Tribunal de Grande Instance
Nom du tribunal
Ex : d'Abbeville, de Meaux, de Salôn-de-Provence, du Creusot, ...
Enumération A, F, AC
Enumération B, C, D, F
définition d'un dépôt
Date de clôture des comptes
Enumération : Comptes annuels et rapports
Comptes consolidés et rapports
Comptes annuels et consolidés et rapports
Descriptif à publier
Ex : Cette société a également déposé une déclaration de confidentialité des comptes annuels en application du premier alinéa de l'article L.232-25.
Tokens des valeurs possibles de grouppement
un token restreint de taille min 1
un token restreint à une taille de 1
un token restreint à une taille max 15
un token restreint à une taille max 8
un entier restreint à une taille total 8
Une chaine de taille min 1
Une chaine de taille fixe 11
Une chaine de taille min 1 max 10
Une chaine de taille min 1 max 15
Une chaine de taille min 1 max 50
Une chaine de taille min 1 max 60
Une chaine de taille min 1 max 70
Une chaine de taille min 1 max 200
Une chaine de taille min 1 max 1000